L’action en cessation d’un trouble manifestement illicite est particulièrement efficace en matière de blog diffamatoire. En l’occurrence, au travers de son blog, l’auteur présentait un de ses contacts comme un « gourou d’une secte connue en France sous le nom de Frères de Plymouth n° 4 ou encore de purs…. -qui- n’ont pas la moindre considération pour les gens du monde, les impurs, le reste de la société ». Il était  également annoncé aux internautes que le blog a été créé pour les mettre « en garde contre l’homme le plus malveillant qu’il puisse vous être donné de rencontrer …  Le problème avec cet homme, c’est qu’il est tellement mauvais que je ne saurais pas où commencer… ». Dans un courriel à la personne ciblée, l’auteur précisait également « je vais peaufiner ce blog et le démultiplier à votre instar. Sachez que vous pouvez multiplier les démarches, ce blog existera toujours tant il existe de moyens de le développer ».

Article 809 du code de procédure

 Ces propos injurieux et diffamatoires constituent un trouble manifestement illicite au sens de l’article 809 du code de procédure civile autorisant le juge des référés à prendre toutes mesures conservatoires y compris la fermeture du blog litigieux, l’auteur, dans une intention caractérisée de nuire ayant dûment informé la victime que non seulement il poursuivra son dénigrement via Internet mais encore qu’il va l’amplifier.

CA Nîmes 5 nov. 2015

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